CONDITIONS GENERALES DE VENTE

MONSIEUR PAPILLON

Dernière mise à jour : le vendredi 18 novembre 2016.

Nos mentions légales et conditions générales de vente peuvent être amenées à évoluer. Vous pouvez vous informer de temps à autre des dernières modifications sur cette page.

I. Conditions Générales d’Utilisation Acheteurs

Préambule

MONSIEUR PAPILLON, met en place, sur monsieur-papillon.com (ci-après le « Site « ), une Place de Marché permettant à des acheteurs majeurs (ci-après « Acheteurs  » ou « Vous « ), après inscription, d’acheter des produits neufs et d'occasion (ci-après les « Produits « ) proposés à un prix ferme (ci-après le « Service « ).

Pour utiliser le Service, l’Acheteur doit accepter de se soumettre aux présentes Conditions Générales d’Utilisation Acheteur (ci-après les « CGU Acheteur « ) sans restriction ni réserve. Cette acceptation se matérialise par un clic de validation lors de son inscription sur le Service.

Les ventes réalisées sont quant à elles régies par les Conditions Générales de Vente du Service (ci-après les « CGV « ), qui doivent également être acceptées par l’Acheteur lors de chaque achat, elles complètent les présentes CGU Acheteur.

MONSIEUR PAPILLON vous invitent à prendre connaissance des CGV en cliquant sur les Conditions Générales de Vente.

1. Objet

Les présentes CGU Acheteurs ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles MONSIEUR PAPILLON met à la disposition des Acheteurs, dans le cadre du Service, des outils technologiques utilisés pour acheter des Produits.

2. Description du service

Le Service est constitué d’un ensemble d’outils permettant aux Acheteurs de s’inscrire sur le Site, de passer des commandes de Produits, de régler le prix des Produits et de confirmer la réception des Produits.

MONSIEUR PAPILLON met à votre disposition l’adresse mail suivante : contact@monsieur-papillon.com

En cas de non-respect des présentes Conditions Générales d’Utilisation Acheteurs, MONSIEUR PAPILLON se réserve le droit d’interrompre de manière temporaire ou définitive l’accès au Service à l’Acheteur concerné.

Chaque Acheteur s’engage à conclure les achats en toute bonne foi.

3. Accès au service

L’accès au Service par les Acheteurs est réservé à une utilisation strictement personnelle. Lorsqu’il utilise le Service, l’Acheteur déclare agir à titre privé.

Outre l’acceptation des présentes CGU Acheteurs, l’accès au Service est subordonné à l’ouverture d’un compte sur le Site et devenir membre MONSIEUR PAPILLON. Vous devez pour cela fournir les données permettant votre identification. Lors de l’ouverture de ce compte, Vous vous engagez à ne fournir que des informations exactes, puis à informer par mail MONSIEUR PAPILLON sans délai de tout Changement les affectant.

Pour utiliser le Service, vous devez utiliser l’identifiant et le mot de passe créés lors de l’ouverture de votre compte. Vous vous engagez à les conserver secrets et à ne les divulguer à aucun tiers.

En effet, Vous serez seul responsable de l’accès au Service grâce à vos identifiant et mot de passe, sauf preuve d’une utilisation frauduleuse qui ne Vous serait pas imputable.

En cas de perte, de détournement ou d’utilisation frauduleuse de votre identifiant et/ou de votre mot de passe, Vous vous engagez à en avertir immédiatement le service client de MONSIEUR PAPILLON.

4. Prix du service

L’ouverture d’un compte et l’utilisation du Service sont gratuites (hors coûts éventuels de la connexion, dont le prix dépend de votre opérateur de communication électronique), sans obligation d’achat sur le Site. Seul l’achat de Produits est payant, dans les conditions prévues dans les CGV.

5. Données personnelles

Les informations et données vous concernant sont traitées par MONSIEUR PAPILLON, sauf mention contraire, elles sont indispensables à la gestion de votre compte et de votre accès au Service. Les informations nécessaires à la livraison seront transférées à MONSIEUR PAPILLON à cette seule fin.

Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires incombant, le cas échéant, à MONSIEUR PAPILLON, et ainsi que pour nous permettre d’améliorer et personnaliser les services que nous Vous proposons et les informations que nous Vous adressons.

Conformément à la loi dite « informatique et libertés  » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’opposition, d’accès, de rectification et de suppression sur les données personnelles Vous concernant, dans les conditions prévues par la loi. Pour les exercer, il vous suffit de nous écrire à MONSIEUR PAPILLON 42 avenue du 8 Mai 1945 58660 Coulanges les Nevers en nous indiquant vos nom, prénom, adresse e-mail et si possible votre référence client.

Conformément à la réglementation en vigueur, votre demande doit être signée et accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité portant votre signature et préciser l’adresse à laquelle doit vous parvenir la réponse. Une réponse Vous sera alors adressée dans un délai maximum de 2 mois suivant la réception de la demande.

Vous serez susceptible de recevoir des offres de notre société, en fonction de vos choix émis lors de la création ou de la consultation de votre compte. Si vous ne le souhaitez plus, vous pouvez à tout moment nous en faire la demande en le précisant dans " Mon compte " .

Le Site est également conçu pour être particulièrement attentif aux besoins de nos clients. C’est entre autres pour cela que nous faisons usage de cookies. Le cookie a pour but de signaler votre passage sur le Site. Les cookies ne sont donc utilisés par MONSIEUR PAPILLON que dans le but d’améliorer le service personnalisé qui vous est destiné.

6. Propriété intellectuelle

6.1 – Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations, oeuvres et images reproduits ou représentés sur le Site sont strictement réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle, pour toute la durée de protection de ces droits et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle, est autorisée. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation totale ou partielle du Site et/ou de tout ou partie des éléments se trouvant sur le Site ou qui y sont incorporés est strictement interdite.

6.2 – Certains Produits font l’objet de droits d’utilisation personnels et spécifiques réglementant les copies, diffusions publiques, locations etc. Vous devez respecter les conditions contractuelles applicables à ces Produits et MONSIEUR PAPILLON ne saurait être responsable des utilisations qui pourraient être faites de ces Produits dans ce cadre.

7. Responsabilité

La responsabilité de MONSIEUR PAPILLON envers l’Acheteur ne peut être engagée que pour des faits qui lui seraient directement imputables et qui lui causeraient un préjudice directement lié à ces faits. Elle ne peut pas être engagée pour les préjudices indirects. La responsabilité de MONSIEUR PAPILLON ne peut non plus être engagée du fait de la mauvaise utilisation du Service par l’Acheteur ou de toute faute de sa part. Elle ne saurait pas plus être engagée à raison de faits imputables à un tiers au Service.

En outre, conformément à l’article 6-I, 2 et 3 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, MONSIEUR PAPILLON ne saurait voir sa responsabilité engagée à raison des contenus rendus disponibles sur le Site par les Acheteurs, notamment en ce qui concerne la description des Produits, sauf si elle ne les rendait pas promptement inaccessibles après avoir été informée de leur illicéité dans les conditions prévues par cette loi.

8. Nullité partielle

Si une ou plusieurs stipulations des présentes CGU Acheteur sont tenues pour non valides ou déclarées comme tel en application d’une loi, d’un règlement ou d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et toute leur portée.

9. Loi applicable

Les présentes CGU Acheteur sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation et/ou à leur exécution relève des juridictions françaises.

Conditions Générales de Vente

Préambule

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV « ) s’appliquent en complément, en ce qui concerne les Acheteurs et des CGU Acheteurs.

Les CGV s’appliquent à toutes les ventes de Produits réalisées par l’intermédiaire du Service entre MONSIEUR PAPILLON et l’Acheteur. Elles ont vocation à régir les relations entre MONSIEUR PAPILLON et les Acheteurs de Produits.

1. Conclusion du contrat de vente entre l’Acheteur et MONSIEUR PAPILLON

1) Les Produits sont présentés sur le Site avec un descriptif mettant l’Acheteur en mesure de connaître leurs caractéristiques essentielles et leur prix.

2) L’Acheteur sélectionne le ou les Produits qu’il souhaite acheter.

3) Il confirme son choix de Produit(s) et prend connaissance et accepte les présentes CGV par un clic de validation.

4) L’Acheteur reçoit un email de confirmation de prise en compte de sa commande. Toutefois, le contrat de vente conclu entre l’Acheteur et MONSIEUR PAPILLON est soumis à la condition résolutoire que le Produit soit disponible.

5) MONSIEUR PAPILLON est informé qu’un ou plusieurs des Produits qu’il a mis en ligne a fait l’objet d’une commande.

6) MONSIEUR PAPILLON s’engage à confirmer et/ou à infirmer la disponibilité du (des) Produit(s) commandé(s) par l’Acheteur immédiatement suivant l’information reçue telle que visée au point 5.

Au cas où un même Produit fait l’objet d’une commande par plusieurs Acheteurs à la fois, et en fonction de la disponibilité de ce Produit (produit pénurique, unique, d’occasion), celui-ci ne sera vendu qu’au premier Acheteur qui enregistre sa commande. La commande sera alors infirmée pour les autres Acheteurs.

7) Une fois la disponibilité du (des) Produit(s) confirmée ou infirmée par MONSIEUR PAPILLON, un email est adressé à l’Acheteur pour l’informer de la disponibilité ou non du (des) Produit(s) commandé(s).

8) En cas de confirmation de la disponibilité du (des) Produit(s) par MONSIEUR PAPILLON, la condition résolutoire attachée au contrat de vente conclu entre l’Acheteur et MONSIEUR PAPILLON est levée ; MONSIEUR PAPILLON prend de fait l’engagement ferme de livrer les Produits dans le délai visé et le compte bancaire de l’Acheteur est débité du montant de la commande.

En l’absence de confirmation de la disponibilité du (des) Produit(s) dans le délai visé, le contrat conclu entre l’Acheteur et MONSIEUR PAPILLON est automatiquement résolu et chacune des parties est libérée de ses obligations. En particulier, l’Acheteur est assuré que son compte bancaire ne sera pas débité.

Toutefois, seul le contrat portant sur la vente du (des) Produit(s) non disponible(s) est visé par cette résolution.

9) En cas de confirmation de la disponibilité de tout ou partie des Produits commandés par l’Acheteur, lesdits Produits sont expédiés par MONSIEUR PAPILLON suivant les modalités fixées à l’article 3.

10) L’Acheteur doit confirmer sans délai dans « Mon compte  » la bonne réception de chaque Produit commandé. A défaut, le Produit sera réputé avoir été réceptionné dans un délai de 21 jours à compter de sa date d’expédition. Cette clause est sans préjudice des dispositions des articles L. 211-4 et suivants du Code de la consommation mentionnés en annexe.

11) L’Acheteur est invité à évaluer la performance du Vendeur suivant les modalités prévues à l’article 7.

2. Prix et paiement

Le prix d’achat du Produit est fixé par MONSIEUR PAPILLON. Il est mentionné en euros TTC sur la fiche descriptive, mais hors frais de livraison, ces derniers étant indiqués séparément par MONSIEUR PAPILLON avant la validation de la Commande.

Le règlement des achats réalisés par l’intermédiaire du Service s’effectue exclusivement par paypal, par virement bancaire ou par chèque auprès de MONSIEUR PAPILLON (Thomas MICHAL) qui encaisse le montant correspondant.

3. Modes et frais d’expédition

Les modalités de livraison sont assurées par MONSIEUR PAPILLON qui s’engage à fournir à l’Acheteur via la Plateforme les informations précontractuelles nécessaires au consentement éclairé de ce dernier et notamment :

– les conditions générales de vente,

– les conditions de livraison (mode de livraison et délai associé),

– les conditions du service après-vente.

MONSIEUR PAPILLON livre ou fait livrer sous sa responsabilité le Produit commandé et payé dans le strict respect des délais indiqués par MONSIEUR PAPILLON à l’Acheteur.

MONSIEUR PAPILLON fournira aux Acheteurs en plus du Produit l’ensemble des notices, garanties et autres documents nécessaires à l’utilisation du Produit et à son éventuel retour au Vendeur.

4. Droit de rétractation

Conformément aux dispositions légales en vigueur, dans le cadre d’un achat effectué auprès de MONSIEUR PAPILLON, l’Acheteur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du (des) Produit(s) commandés pour exercer, auprès de MONSIEUR PAPILLON, son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.

En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, seul le prix du ou des Produits acheté(s) et les frais d’envoi seront remboursés, les frais de retour restant à la charge de l’Acheteur.

Les retours sont à effectuer dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires, notice…) dans un conditionnement identique à celui utilisé lors de l’expédition.

Conformément à la réglementation en vigueur, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les enregistrements audio, vidéo ou de logiciels informatiques descellés.

L’Acheteur exerce son droit de rétractation directement auprès de MONSIEUR PAPILLON à l’aide de l’outil de messagerie mis à sa disposition dans le cadre du Service.

Le remboursement des Produits retournés est effectué par MONSIEUR PAPILLON par recrédit sur la carte bancaire de l’Acheteur dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 14 jours à compter de la date à laquelle il sera informé de la décision de l’acheteur de se rétracter. Il est possible que le remboursement soit différé jusqu’à la récupération des biens par le marchand ou la réception d’une preuve de leur réexpédition par l’acheteur.

5. Litiges – Contestations

Sans préjudice des garanties énoncées à l’article 6 ci-après, l’Acheteur a la possibilité de signaler sur « Mon compte », dans un délai de 21 jours à compter de la réception du Produit, toute réclamation y afférent suivant les critères suivants :

– Produit non reçu : le Produit n’a pas été réceptionné par l’Acheteur.

– Produit non conforme : le Produit reçu ne correspond pas au Produit commandé.

– Produit endommagé : le Produit reçu est abîmé ou cassé.

Les litiges sont directement réglés entre l’Acheteur et MONSIEUR PAPILLON, le cas échéant à l’aide de l’outil de messagerie mis à leur disposition sur le Service.

L’Acheteur et MONSIEUR PAPILLON feront leurs meilleurs efforts pour parvenir à la résolution amiable du litige.

Selon les cas, le litige déclaré donnera lieu soit au renvoi du Produit commandé soit au remboursement.

6. Garanties

Conformément aux dispositions légales en vigueur relatives à la conformité du bien au contrat ou aux vices cachés et en particulier celles rappelées en Annexe des présentes CGV, les Produits défectueux ou ne correspondant pas à la commande seront remboursés.

Les Produits doivent être retournés au Vendeur dans l’état dans lequel ils ont été reçus avec l’ensemble des éléments (accessoires, emballage, notice…).

Ces garanties sont sans préjudice du droit de rétractation prévu à l’article 4.

7. Données personnelles

L’Acheteur et le Vendeur sont informés que l’ensemble des données collectées dans le cadre du Service lors de la passation des commandes sont traitées par MONSIEUR PAPILLON aux fins de traitement desdites commandes.

9. Sécurisation

PAYPAL a adopté le procédé de cryptage SSL pour protéger le plus efficacement possible toutes les données sensibles liées aux moyens de paiement utilisées sur le Site.

10. Nullité partielle

Si une ou plusieurs stipulations des présentes CGV sont tenues pour non valides ou déclarées comme tel en application d’une loi, d’un règlement ou d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et toute leur portée.

11. Loi applicable

Les présentes conditions générales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation et/ou à leur exécution relève des juridictions françaises.

AnnexeS

Article L211-4 Code de la consommation

Article L211-5 Code de la consommation

· 1° Etre propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant :

– correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle.

– présenter les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage.

· 2° Ou présenter les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.

Article L211-12 Code de la consommation

L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.

Article 1641 Code civil

Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus.

Article 1648 alinéa 1er Code civil

L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.

Identification :

MONSIEUR PAPILLON (Thomas Michal)

Auto-entreprise, dont le siège social est situé 42 Avenue du 8 Mai 1945, 58660 COULANGES LES NEVERS.

Numéro de SIRET : 80279671400011

Ville d’immatriculation : Nevers

Numéro de tel + adresse mail : 03 86 60 28 42 – contact@monsieur-papillon.com

Nom du directeur de la publication et/ou responsable de la rédaction : Thomas MICHAL

Conditions d’hébergement :

Nom de l’hébergeur pour l’application et pour le site internet : OVH.com

Raison sociale : OVH

Droit d’accès, de rectification et de suppression

Conformément à cette dernière, ils disposent d’un droit d’opposition, d’interrogation, d’accès et de rectification des données qu’ils ont fournies. Pour cela, il leur suffit d’en faire la demande à l’éditeur du présent site, en la formulant à l’adresse électronique suivante : conatact@monsieur-papillon.com, ou encore par courrier postal à l’adresse du siège de l’éditeur mentionné en tête des présentes conditions générales. Les données personnelles collectées font l’objet d’un traitement informatique et sont exclusivement réservées à l’éditeur. Les données personnelles récoltées ne font l’objet d’aucun transfert vers l’étranger.

Le responsable du traitement est Monsieur Thomas MICHAL.

Numéro de déclaration à la CNIL : 1831391